Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Migrance
Génériques, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3932773
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
Migrance de Génériques

Présentation de la marque Migrance

Déposée le 3 juillet 2012 par l'association loi 1901 Génériques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Migrance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Génériques domicilié(e) 34 rue de Cîteaux - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Génériques, Mle Tomasella Claire domicilié(e) 34 rue de Cîteaux - 75012 - PARIS - France.

La marque Migrance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Migrance est expirée depuis le 3 juillet 2022.

Génériques a également déposé les autres marques suivantes : Odysséo , GENERIQUES , Melting Post


Génériques, Association loi 1901 - 34 rue de Cîteaux - 75012 - PARIS - France


Génériques, Mle Tomasella Claire - 34 rue de Cîteaux - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.